<\/div>\n\n\n\n
Pourquoi l\u2019utilisation d\u2019un v\u00e9hicule de soci\u00e9t\u00e9 est-elle tr\u00e8s courante an Allemagne\u00a0?<\/h2>\n\n\n\n
En Allemagne, l\u2019utilisation de voitures de fonction est bien plus courante qu\u2019en France. Mise \u00e0 part d\u2019\u00e9ventuelles diff\u00e9rences de mentalit\u00e9 ou de prix d\u2019acquisition, cela est essentiellement d\u00fb \u00e0 un traitement fiscal tr\u00e8s favorable des v\u00e9hicules de soci\u00e9t\u00e9s en Allemagne.<\/p>\n\n\n\n
Si un entrepreneur utilise \u00e9galement un v\u00e9hicule de soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 des fins priv\u00e9es, il est assujetti \u00e0 l\u2019imp\u00f4t sur le revenu pour la part de l\u2019utilisation du v\u00e9hicule r\u00e9serv\u00e9e \u00e0 des fins priv\u00e9es. Si le v\u00e9hicule de soci\u00e9t\u00e9 est utilis\u00e9 \u00e0 des fins priv\u00e9es par un salari\u00e9, cette utilisation fait partie des avantages en nature<\/strong> soumis \u00e0 l\u2019imp\u00f4t sur le revenu.<\/p>\n\n\n\nEn cas d\u2019utilisation du v\u00e9hicule de soci\u00e9t\u00e9 exclusivement \u00e0 des fins professionnelles<\/strong>, toutes les d\u00e9penses engag\u00e9es en relation avec le v\u00e9hicule sont consid\u00e9r\u00e9es comme des frais d\u2019exploitation engag\u00e9s par l\u2019entreprise et sont donc fiscalement d\u00e9ductibles.<\/p>\n\n\n\nComment sont tax\u00e9s les v\u00e9hicules \u00e0 moteur en Allemagne ?<\/h2>\n\n\n\n
Tous les v\u00e9hicules \u00e0 moteur mis en circulation en Allemagne sont soumis \u00e0 une taxe<\/strong> appel\u00e9e<\/strong> \u00ab Kraftfahrzeugsteuer<\/em> \u00bb (taxe sur les v\u00e9hicules \u00e0 moteur)<\/strong>. Le montant de cette taxe est calcul\u00e9, pour les v\u00e9hicules \u00e0 moteur, sur la base de la cylindr\u00e9e mais aussi du type de motorisation et des \u00e9missions sp\u00e9cifiques de particules. En Allemagne, il n\u2019existe pas, pour les v\u00e9hicules \u00e0 moteur, de taxe \u00e9quivalente \u00e0 la TVS fran\u00e7aise (Taxe sur les v\u00e9hicules de soci\u00e9t\u00e9s) qui serait due en sus de la taxe sur les v\u00e9hicules \u00e0 moteur. En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, la taxe allemande sur les v\u00e9hicules \u00e0 moteur est sensiblement inf\u00e9rieure \u00e0 la TVS fran\u00e7aise.<\/p>\n\n\n\nQuel est le traitement fiscal de l\u2019utilisation d\u2019un v\u00e9hicule de soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 des fins priv\u00e9es en Allemagne ?<\/h2>\n\n\n\n
En principe, le v\u00e9hicule de soci\u00e9t\u00e9 utilis\u00e9 par un salari\u00e9 appartient au patrimoine de la soci\u00e9t\u00e9. Le g\u00e9rant d\u2019une GmbH<\/em> (SARL de droit allemand) qui utilise un v\u00e9hicule de soci\u00e9t\u00e9 est, lui aussi, consid\u00e9r\u00e9 - m\u00eame lorsqu\u2019il a la qualit\u00e9 d\u2019associ\u00e9-g\u00e9rant<\/strong> - comme un salari\u00e9 (voir l\u2019arr\u00eat de la Cour f\u00e9d\u00e9rale des finances (BFH<\/em>) du 23.04.2009, VI R 81\/06). L\u2019appr\u00e9ciation peut varier au cas par cas puisqu\u2019il n\u2019existe pas encore de jurisprudence \u00e9tablie du BFH<\/em> (Conseil d\u2019Etat allemand en mati\u00e8re fiscale) \u00e0 ce sujet. <\/p>\n\n\n\nL\u2019utilisation d\u2019un v\u00e9hicule de soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 des fins priv\u00e9es constitue un avantage en nature que le salari\u00e9 doit d\u00e9clarer au titre de l\u2019imp\u00f4t sur le revenu. Si un droit d\u2019utilisation du v\u00e9hicule \u00e0 des fins priv\u00e9es est accord\u00e9 \u00e0 titre gracieux, l\u2019avantage qu\u2019il constitue est \u00e0 prendre en compte au regard de l\u2019imp\u00f4t sur le revenu en tant qu\u2019avantage en nature. Cet avantage en nature peut \u00eatre \u00e9valu\u00e9 en appliquant l\u2019une ou l\u2019autre des deux m\u00e9thodes mentionn\u00e9es ci-dessous, \u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019une fois le choix du salari\u00e9 communiqu\u00e9 \u00e0 son employeur, il vaut pour chaque v\u00e9hicule \u00e0 moteur et pour l\u2019ann\u00e9e civile :<\/p>\n\n\n\n
- R\u00e8gle du 1 % ou<\/li>
- Formule du \u00ab\u00a0carnet de route \u00bb.<\/li><\/ul>\n\n\n\n
Selon une jurisprudence r\u00e9cente, une imposition en tant qu\u2019avantage en nature ne peut \u00eatre \u00e9vit\u00e9e que si l\u2019utilisation \u00e0 des fins priv\u00e9es du v\u00e9hicule de fonction a \u00e9t\u00e9 interdite au salari\u00e9 dans le cadre de son contrat de travail (voir l\u2019arr\u00eat de la Cour f\u00e9d\u00e9rale des finances (BFH<\/em>) du 21.03.2013, Az. VI R 31\/10). <\/p>\n\n\n\n1. Qu\u2019est-ce-que c\u2019est, la r\u00e8gle du 1 % ?<\/strong><\/p>\n\n\n\nL\u2019utilisation du v\u00e9hicule de soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 des fins priv\u00e9es est \u00e9valu\u00e9e \u00e0 un forfait mensuel de 1 % du prix catalogue du v\u00e9hicule en Allemagne, que le v\u00e9hicule soit effectivement utilis\u00e9 \u00e0 des fins priv\u00e9es ou non.<\/p>\n\n\n\n
2. Comment s\u2019exerce la justification des trajets effectu\u00e9s \u00e0 titre priv\u00e9 sur la base du carnet de route ?<\/strong><\/p>\n\n\n\nPar d\u00e9rogation \u00e0 la r\u00e8gle du 1 %, l\u2019utilisation priv\u00e9e du v\u00e9hicule de soci\u00e9t\u00e9 peut \u00eatre valoris\u00e9e en justifiant l\u2019ensemble des d\u00e9penses engag\u00e9es en relation avec le v\u00e9hicule \u00e0 partir des pi\u00e8ces correspondantes \u00e0 la part des trajets priv\u00e9s dans le nombre total des trajets effectu\u00e9s avec le v\u00e9hicule sur la base d\u2019un carnet de route. Ce dernier ne peut pas \u00eatre \u00e9tabli a post\u00e9riori, mais doit \u00eatre tenu de mani\u00e8re continue en pr\u00e9cisant les \u00e9l\u00e9ments suivants :<\/p>\n\n\n\n
- date et kilom\u00e9trage au d\u00e9but et \u00e0 la fin de tout d\u00e9placement,<\/li>
- destination et itin\u00e9raire,<\/li>
- objet du d\u00e9placement et partenaire commercial visit\u00e9,<\/li>
- justificatifs relatifs aux d\u00e9placements priv\u00e9s.<\/li><\/ul>\n\n\n\n
Quel est le traitement fiscal de l\u2019utilisation de v\u00e9hicules de soci\u00e9t\u00e9s du point de vue de l\u2019employeur ?<\/h2>\n\n\n\n
1. Comment est impos\u00e9 un v\u00e9hicule de fonction en mati\u00e8re de TVA ?<\/strong><\/p>\n\n\n\na. Utilisation exclusivement \u00e0 des fins professionnelles<\/strong><\/p>\n\n\n\nPour les v\u00e9hicules utilis\u00e9s exclusivement \u00e0 des fins professionnelles, il peut \u00eatre proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 la d\u00e9duction du montant total de la TVA sur les frais d\u2019acquisition. Si la voiture est prise en leasing, l\u2019apport r\u00e9alis\u00e9 au moment de la prise \u00e0 bail du v\u00e9hicule, les loyers mensuels ainsi qu\u2019un paiement final \u00e9ventuel peuvent \u00eatre d\u00e9duits.<\/p>\n\n\n\n
Les charges relatives \u00e0 l\u2019utilisation du v\u00e9hicule sont \u00e9galement d\u00e9ductibles enti\u00e8rement, et cela ind\u00e9pendamment du type de v\u00e9hicule.<\/p>\n\n\n\n
b. Utilisation mixte<\/strong><\/p>\n\n\n\nLes v\u00e9hicules qui sont utilis\u00e9s aussi bien \u00e0 des fins professionnelles qu\u2019\u00e0 des fins priv\u00e9es peuvent \u00eatre affect\u00e9s \u00e0 l\u2019entreprise, ind\u00e9pendamment de leur traitement au niveau de l\u2019imp\u00f4t sur les b\u00e9n\u00e9fices, en tant que patrimoine social ou patrimoine priv\u00e9. <\/p>\n\n\n\n
Pour ces v\u00e9hicules aussi, il peut \u00eatre proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 la d\u00e9duction totale de la TVA sur les frais d\u2019acquisition<\/strong>. <\/p>\n\n\n\nLe montant de la TVA d\u00e9ductible au titre des frais d\u2019entretien <\/strong>doit, en principe, \u00eatre r\u00e9parti entre l\u2019utilisation professionnelle (part d\u00e9ductible) et l\u2019utilisation priv\u00e9e (part non d\u00e9ductible). <\/p>\n\n\n\nEn principe, en cas de<\/strong> leasing et de location<\/strong>, le montant de la TVA d\u00e9ductible au titre des loyers, paiements sp\u00e9ciaux, redevances et frais d\u2019entretien doit \u00eatre r\u00e9parti, en fonction du rapport entre l\u2019utilisation professionnelle et l\u2019utilisation priv\u00e9e, en une part d\u00e9ductible et une part non d\u00e9ductible. Dans un but de simplification, le chef d\u2019entreprise peut, dans ce cas, proc\u00e9der dans un premier temps \u00e0 la d\u00e9duction totale de la TVA puis soumettre \u00e0 la TVA la part r\u00e9serv\u00e9e \u00e0 l\u2019utilisation priv\u00e9e du v\u00e9hicule.<\/p>\n\n\n\n2. Quel traitement au regard de l\u2019imp\u00f4t sur les b\u00e9n\u00e9fices de l\u2019entreprise (imp\u00f4t sur les soci\u00e9t\u00e9s, contribution g\u00e9n\u00e9rale de solidarit\u00e9, taxe professionnelle...) ?<\/strong><\/p>\n\n\n\na. Principes<\/strong><\/p>\n\n\n\nEn cas d\u2019utilisation d\u2019un v\u00e9hicule de fonction par un salari\u00e9 ou un g\u00e9rant salari\u00e9 d\u2019une GmbH<\/em>, le v\u00e9hicule doit \u00eatre affect\u00e9 \u00e0 100 % au patrimoine social. Tous les frais engag\u00e9s en relation avec le v\u00e9hicule sont alors consid\u00e9r\u00e9s comme des frais d\u2019exploitation de la soci\u00e9t\u00e9 et sont, en principe, fiscalement d\u00e9ductibles. <\/p>\n\n\n\nCas d\u2019un associ\u00e9 g\u00e9rant d\u2019une GmbH<\/em><\/strong> :<\/strong> seule l\u2019utilisation d\u2019un v\u00e9hicule de soci\u00e9t\u00e9 pr\u00e9vue dans le cadre d\u2019une convention de mise \u00e0 disposition ou d\u2019utilisation de v\u00e9hicule (m\u00eame conclue uniquement verbalement, d\u00e8s lors que les faits r\u00e9els attestent de cette utilisation) peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme une utilisation \u00e0 des fins professionnelles. En l\u2019absence d\u2019une telle convention \u00e9crite ou verbale, l\u2019utilisation du v\u00e9hicule est consid\u00e9r\u00e9e comme d\u00e9coulant du mandat social, ce qui conduit alors \u00e0 une distribution dissimul\u00e9e de b\u00e9n\u00e9fices. D\u2019o\u00f9 l\u2019int\u00e9r\u00eat de conclure, m\u00eame avec un g\u00e9rant associ\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9, un contrat de mandat, et ce d\u00e8s la prise de fonctions.<\/p>\n\n\n\nS\u2019il est r\u00e9v\u00e9l\u00e9 l\u2019existence d\u2019une\u00a0distribution dissimul\u00e9e de b\u00e9n\u00e9fices<\/strong>\u00a0(par exemple lors d\u2019une v\u00e9rification de comptabilit\u00e9), l\u2019administration fiscale ne reconna\u00eet pas de telles d\u00e9penses comptabilis\u00e9es en tant que frais d\u2019exploitation mais les ajoute, hors bilan, au r\u00e9sultat r\u00e9alis\u00e9 par la\u00a0GmbH<\/em>, augmentant ainsi son b\u00e9n\u00e9fice imposable. Ce dernier constitue alors la (nouvelle) assiette pour le calcul de l\u2019imp\u00f4t sur les soci\u00e9t\u00e9s, de la contribution g\u00e9n\u00e9rale de solidarit\u00e9 et de la taxe professionnelle. En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, il en d\u00e9coule des arri\u00e9r\u00e9s d\u2019imp\u00f4ts, g\u00e9n\u00e9rant souvent des int\u00e9r\u00eats en sus.<\/p>\n\n\n\nb. Frais d\u2019acquisition et amortissement<\/strong><\/p>\n\n\n\nLes frais d\u2019acquisition d\u2019un v\u00e9hicule de soci\u00e9t\u00e9 correspondent \u00e0 l\u2019ensemble des d\u00e9penses engag\u00e9es dans le cadre de l\u2019acquisition dudit v\u00e9hicule, c\u2019est-\u00e0-dire frais annexes inclus. Ces frais d\u2019acquisition doivent \u00eatre activ\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n
Tout au long de la p\u00e9riode d\u2019utilisation du v\u00e9hicule, le b\u00e9n\u00e9fice imposable de la soci\u00e9t\u00e9 est diminu\u00e9 du montant correspondant \u00e0 l\u2019amortissement pour d\u00e9pr\u00e9ciation. D\u2019apr\u00e8s le tableau actualis\u00e9 des amortissements, la dur\u00e9e d\u2019amortissement applicable aux acquisitions de v\u00e9hicules de types berlines et breaks est de 6 ans. Il peut \u00eatre appliqu\u00e9 aux v\u00e9hicules de grosse cylindr\u00e9e, selon les cas, une dur\u00e9e d\u2019amortissement plus courte. Pour les v\u00e9hicules d\u2019occasion, l\u2019amortissement se calcule en principe sur la base de la dur\u00e9e d\u2019utilisation restante.<\/p>\n\n\n\n
c. Vente<\/strong><\/p>\n\n\n\nLe produit de la vente<\/strong> d\u2019un v\u00e9hicule affect\u00e9 \u00e0 l\u2019entreprise constitue un produit d\u2019exploitation qui augmente le b\u00e9n\u00e9fice de l\u2019entreprise. Il est donc imposable.<\/p>\n\n\n\n<\/div>\n\n\n\n
Notre \u00e9quipe reste \u00e0 votre disposition pour toute question \u00e0 ce sujet.<\/p>\n\n\n\n
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18 juin 2020 Pourquoi l\u2019utilisation d\u2019un v\u00e9hicule de soci\u00e9t\u00e9 est-elle tr\u00e8s courante an Allemagne\u00a0? En Allemagne, l\u2019utilisation de voitures de fonction est bien plus courante qu\u2019en France. Mise \u00e0 part d\u2019\u00e9ventuelles diff\u00e9rences de mentalit\u00e9 ou de prix d\u2019acquisition, cela est essentiellement d\u00fb \u00e0 un traitement fiscal tr\u00e8s favorable des v\u00e9hicules de soci\u00e9t\u00e9s en Allemagne. Si […]<\/p>\n","protected":false},"author":3,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"inline_featured_image":false,"footnotes":""},"categories":[125],"tags":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/rechtsanwalt.fr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/7841"}],"collection":[{"href":"https:\/\/rechtsanwalt.fr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/rechtsanwalt.fr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/rechtsanwalt.fr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/rechtsanwalt.fr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=7841"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/rechtsanwalt.fr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/7841\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/rechtsanwalt.fr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=7841"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/rechtsanwalt.fr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=7841"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/rechtsanwalt.fr\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=7841"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}
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